Donation, Donation au dernier vivant, Donation-partage, laissez-vous guider…
Transmettre est une volonté, une envie de gratifier, de faire plaisir mais aussi de se dessaisir, de ne plus posséder, abandonner ce que l’on a parfois acquis durement. L’acte de donner doit être animé par l’intention libérale et la volonté de se dessaisir irrévocablement. Or le donateur, disposé à transmettre un bien manifeste souvent le désir résiduel de rétention. En cela, il est conseillé de transmettre sans se dépouiller de tous les attributs.
Anticiper sa succession, revient à transmettre de son vivant. Le législateur prévoit un panel de libéralités pouvant être consentie du vivant du donateur (donation manuelle, donation entre époux, donation-partage, donation universelle, donation résiduelle, donation graduelle etc.).
L’Office Notarial de Maître PELEGRY se tient à votre disposition pour vous conseiller sur le choix de donation qui s’appliquera le mieux à votre situation et pour établir par acte de transmission. Nous pourrons convenir de clauses spécifiques (droit de retour, clause de réserve et de réversibilité d’usufruit, interdiction d’aliéner et d’hypothéquer, clause de prise en charge des frais par le donateur…) et aménager la transmission selon vos choix, en veillant à préserver l’équilibre et l’entente de la famille.